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Brevet européen · EP2559409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2559409
Numéro de demande
EP12178317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2004
Publié
20 févr. 2013
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
US 757805 14.01.2004
Divisionnaire de
EP04806450
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  3. 15 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

Richter, Kobi

46920 Arsuf, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.