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Brevet européen · EP2560528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560528
- Numéro de demande
- EP10850370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2010
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/02 (2006.01)A61H 33/00 (2006.01)B01D 35/00 (2006.01)C02F 1/50 (2006.01)C02F 1/467 (2006.01)C02F 1/42 (2006.01)C02F 103/02 (2006.01)
- Priorité
- US 763082 19.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/031947 21.04.2010
- Publication PCT
- WO2011/133148 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
MCCAGUE, Michael
Escondido CA 92026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.