EMULSION LACRYMIMETIQUE
Brevet européen · EP2560616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560616
- Numéro de demande
- EP11715556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61P 27/04 (2006.01)A61K 31/717 (2006.01)A61K 31/728 (2006.01)A61K 31/737 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 33/14 (2006.01)A61K 31/74 (2006.01)A61K 31/727 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1053030 21.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056447 21.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/131765 27.10.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
CLARET, Claude
F-06100 Nice, FR
CLARET, Martine
F-06100 Nice, FR
GARD, Carole
Villa Zellidja 06110 Le Cannet, FR
LAMPRECHT-WEISSENBORN, Nicola
F-25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.