GASGENERATOR

Brevet européen · EP2560844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560844
Numéro de demande
EP11719902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2010095622 19.04.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/059767 13.04.2011
Publication PCT
WO2011/132720 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

NUMOTO, Kenji

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.