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Brevet européen · EP2563452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563452
- Numéro de demande
- EP11774520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 37/00 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)A61B 17/20 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 38/19 (2006.01)
- Priorité
- US 435939 P 25.01.2011US 411071 P 08.11.2010US 328723 P 28.04.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/051864 27.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/135532 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 5 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 5 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Sorrento Therapeutics, Inc., 4955 Directors Place, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique → Vivasor, Inc, 9380 Judicial Drive, San Diego, California 92121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 14 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
Atlanta Georgia 30317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.