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Brevet européen · EP2563547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563547
Numéro de demande
EP11713783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
17 juin 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/10 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010028241 27.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055620 11.04.2011
Publication PCT
WO2011/134776 03.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

ROSER, Jochen

71636 Ludwigsburg, DE

DI NICOLANTONIO, Aldo

CH-4565 Recherswil

DELFINI, Stefano

CH-2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.