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Brevet européen · EP2563561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2563561
Numéro de demande
EP11716535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
6 janv. 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 44/18 (2006.01)
B32B 3/16 (2006.01)
G10K 11/168 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Priorité
US 767096 26.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056547 26.04.2011
Publication PCT
WO2011/134943 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2021

  2. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  3. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Sika Technology AG

Zugerstrasse 50, 6340 Baar

Inventeur

HOEFFLIN, Frank

CH-5404 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.