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Brevet européen · EP2563573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2563573
- Numéro de demande
- EP11719360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/86 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)F03D 1/06 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29L 31/08 (2006.01)B29K 105/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201007336 30.04.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/000661 28.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/135306 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
HAYDEN, Paul Trevor
Cowes Isle Of Wight P031 7SF, GB
BEHMER, Harald
Newport Isle Of Wight PO30 1 HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.