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Brevet européen · EP2564094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564094
Numéro de demande
EP11718866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
8 août 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/34 (2006.01)
F16K 5/12 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
Priorité
US 329783 P 30.04.2010
Demande PCT
PCT/US2011/034448 29.04.2011
Publication PCT
WO2011/137287 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

RONNING, James

South Hadley, MA 01075, US

SHANDS, Jay A.

Belchertown Massachusetts 01007, US

MENDRALA, George C.

Pittsfield Massachusetts 01201, US

MCPHERSON, Douglas R.

East Granby Connecticut 06026, US

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