BESTIMMUNG DER NETZQUALITÄT
Brevet européen · EP2564617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2564617
- Numéro de demande
- EP11725421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 24/02 (2009.01)G01S 5/02 (2010.01)H04M 3/22 (2006.01)H04W 64/00 (2009.01)H04L 29/08 (2006.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 16/18 (2009.01)H04W 24/08 (2009.01)
- Priorité
- GB 201010310 18.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059599 09.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/157624 22.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
PLASBERG, Jan
S-12358 Farsta, SE
ASTROM, Henrik
S-16973 Solna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.