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Brevet européen · EP2565525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565525
Numéro de demande
EP12006066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2012
Publié
6 mars 2013
Délivré
28 oct. 2015
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 13/04 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
F21Y 101/02 (2006.01)
F21S 4/00 (2016.01)
F21W 131/103 (2006.01)
F21W 131/101 (2006.01)
F21Y 103/00 (2016.01)
Priorité
DE 102011111953 30.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 21 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2019

  3. 23 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.01.2016

  4. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

Bartenbach Holding GmbH

Rinner Strasse 14, 6071 Aldrans, AT

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Bartenbach, Christian

6071 Aldrans, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.