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Brevet européen · EP2565574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565574
Numéro de demande
EP11789746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2010123861 31.05.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/062359 30.05.2011
Publication PCT
WO2011/152343 08.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Inventeur

IWASAWA, Naotaka

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

YAMAGUCHI, Yukio

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

KADO, Hirotaka

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.