Mécanisme de calandrier
Brevet européen · EP2565729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2565729
- Numéro de demande
- EP11007040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 27/02 (2006.01)G04B 19/253 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Breitling AG, Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen → Breitling AG, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 7 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.