Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP2565988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565988
Numéro de demande
EP11179913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

Genta, Alessandro

10093 Alpignano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.