VORRICHTUNG MIT ULTRAHOHEM DREHMOMENT

Brevet européen · EP2566411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566411
Numéro de demande
EP11778058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
4 déc. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 3/00 (2006.01)
B25B 13/06 (2006.01)
B25B 23/142 (2006.01)
B25B 23/00 (2006.01)
B25B 15/00 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 332169 P 06.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/034607 29.04.2011
Publication PCT
WO2011/139902 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Ivinson, David

Thousand Oaks, CA 91320, US

ECA Medical Instruments

2193 Anchor Court, Thousand Oaks, CA 91320, US

Nino, John

Thousand Oaks, CA 91320, US

Inventeur

NINO, John

Newbury Park, CA 91320, US

IVINSON, David

Newbury Park, CA 91320, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.