VORRICHTUNG MIT ULTRAHOHEM DREHMOMENT
Brevet européen · EP2566411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566411
- Numéro de demande
- EP11778058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 3/00 (2006.01)B25B 13/06 (2006.01)B25B 23/142 (2006.01)B25B 23/00 (2006.01)B25B 15/00 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 332169 P 06.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/034607 29.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/139902 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Titulaire
Ivinson, David
Thousand Oaks, CA 91320, US
ECA Medical Instruments
2193 Anchor Court, Thousand Oaks, CA 91320, US
Nino, John
Thousand Oaks, CA 91320, US
Inventeur
NINO, John
Newbury Park, CA 91320, US
IVINSON, David
Newbury Park, CA 91320, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.