BEWEGLICHE SCHULTERGELENKSTÜTZPROTHESE

Brevet européen · EP2566417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566417
Numéro de demande
EP11721168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
4 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 331458 P 05.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/035144 04.05.2011
Publication PCT
WO2011/140191 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

  7. 4 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

DePuy Products, Inc.

700 Orthopaedic Drive, Warsaw, IN 46581, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

WIRTH, Michael, A.

San Antonio TX 78232, US

IANNOTTI, Joseph, P.

Strongville OH 44136, US

WILLIAMS, Gerald, R., Jr.

Villanova PA 19085, US

LAPPIN, Kyle, E.

Fort Wayne IN 46825, US

STONE, Matthew, T.

Warsaw IN 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.