MEDIZINISCHES HOHLKÖRPERIMPLANTAT

Brevet européen · EP2566527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566527
Numéro de demande
EP11716580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/22 (2006.01)
Priorité
DE 102010020663 05.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056917 02.05.2011
Publication PCT
WO2011/138258 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

BLENDER, Bernd

78532 Tuttlingen, DE

ODERMATT, Erich

8200 Schaffhausen

WEGMANN, Jürgen

78333 Stockach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.