BEHÄLTER FÜR FLÜSSIGKEITEN
Brevet européen · EP2566777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566777
- Numéro de demande
- EP11717245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 77/06 (2006.01)B65D 8/04 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 10190570 09.11.2010EP 10161157 27.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056553 26.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/134949 03.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
HANSSEN, Hubert Joseph Frans
1171 PB Badhoevedorp, NL
VEENENDAAL, Jan, Dirk
NL-1788 AZ Den Helder, NL
VEENENDAAL, Jan
NL-1788 AZ Den Helder, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.