KOHLENHYDRATBINDEMITTEL UND DARAUS HERGESTELLTE MATERIALIEN
Brevet européen · EP2566903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566903
- Numéro de demande
- EP11718392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 3 sept. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08G 12/00 (2006.01)C08G 14/00 (2006.01)C08G 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 332452 P 07.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057364 07.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/138459 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 24.07.2024 → 03.09.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
1 entrée antérieure
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
Indiana 46176, US
Indiana 46176, US
WA103NS, GB
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.