DRAHTPROFIL FÜR KARDENGARNITUR
Brevet européen · EP2567010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567010
- Numéro de demande
- EP11717640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D01G 15/88 (2006.01)
- Priorité
- EP 10161813 04.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057047 03.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/138322 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 23 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- NV Bekaert SA, Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique, Bekaert Carding Solutions NV, Bekaertstraat 8, 8550 Zwevegem, Belgique → NV Bekaert SA, Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique, Bekaert Carding Solutions NV, Kleine Tapuitstraat 12, 8540 Deerlijk, Belgique
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 10 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- NV Bekaert SA, Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique, Bekaert Carding Solutions NV, Kleine Tapuitstraat 12, 8540 Deerlijk, Belgique → Groz-Beckert KG, Parkweg 2, 72458 Albstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.12.2015
1 entrée antérieure
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Inventeur
9600 Ronse, BE
8540 Deerlijk, BE
9880 Aalter, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.