BREMSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2567052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567052
Numéro de demande
EP11719533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
23 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20101155 25.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057525 10.05.2011
Publication PCT
WO2011/160889 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

SALICE, Luciano

22060 Carimate (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.