REGELUNG EINES THERMISCHEN KREISPROZESSES

Brevet européen · EP2567074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567074
Numéro de demande
EP11720722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
21 févr. 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 25/08 (2006.01)
F01K 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010019718 07.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/002023 20.04.2011
Publication PCT
WO2011/137980 10.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

Orcan Energy AG

Rupert-Mayer-Strasse 44 Gebäude 6408, 4 OG (6. Flur), 81379 München, DE

Inventeur

QUOILIN, Sylvain

B-4000 Liège, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.