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Brevet européen · EP2567135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567135
Numéro de demande
EP11778309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/14 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
F16L 37/088 (2006.01)
Priorité
US 343845 P 04.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/035269 04.05.2011
Publication PCT
WO2011/140281 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  3. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Norma U.S. Holding LLC

2430 E. Walton Boulevard, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

FANSLER, Douglas Milton

St. Clair, MI 48079, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.