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Brevet européen · EP2567284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567284
Numéro de demande
EP11715925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
31 août 2016
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/167 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 7/027 (2006.01)
G02B 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 10161749 03.05.2010
EP 10161755 03.05.2010
US 330419 P 03.05.2010
US 330421 P 03.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056402 21.04.2011
Publication PCT
WO2011/138176 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

DE KEYZER, Gerardus

CH-4125 Riehen

CRACIUN, Liliana

Carmel, NY 10512, US

KUEPFERT, Michael

CH-4600 Olten

PIRRUNG, Frank Oliver Heinrich

67269 Grünstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.