BEHANDLUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP2567667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567667
- Numéro de demande
- EP11837840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/28 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010245492 01.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/073420 12.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/060189 10.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
NAITO, Kimihiko
Hachioji-shi Tokyo 192-8512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.