Kugelventilanordnung

Brevet européen · EP2568109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568109
Numéro de demande
EP11180156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
25 févr. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 34/10 (2006.01)
E21B 34/06 (2006.01)
F16K 31/163 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Inventeur

Buchan, Robert

Aberdeen AB23 8GD, GB

Natarajan, Sivakumar

Bangalore 560066, IN

Keshavamurthy, Vikram Tutpet

Bangalore 560066, IN

Dommati, Thirupathi

Bangalore 560066, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.