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Brevet européen · EP2571207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2571207
- Numéro de demande
- EP10851376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2010
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 29/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2010/057928 11.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/141993 17.11.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 10 avr. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Chepro Corporation, 1-28-11, Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon → Chepro Corporation, 8-1-2, Nishishinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo 1600023, Japon
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 5 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Kokubunji-shi, Tokyo 185-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.