BRAS AUTORÉACTIFS ET PRODROGUES LES COMPRENANT
Brevet européen · EP2571528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2571528
- Numéro de demande
- EP11724800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 47/54 (2017.01)A61K 47/55 (2017.01)C07C 205/22 (2006.01)C07D 475/04 (2006.01)C07H 15/252 (2006.01)C07H 15/203 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1053921 20.05.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/052184 18.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/145068 24.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 24 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.03.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
86000 Poitiers, FR
86110 Varennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.