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Brevet européen · EP2571683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2571683
- Numéro de demande
- EP11783891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 9/04 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 783309 19.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/024897 15.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/146157 24.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
MCMANUS, Michael
Marion NY 14505, US
NICHOLS, Paul
Fairport NY 14450, US
DAMDAR, Sherwin
Rochester NY 14620, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.