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Brevet européen · EP2571716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2571716
Numéro de demande
EP11722972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
1 juin 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 11/18 (2006.01)
H02J 7/02 (2006.01)
Priorité
US 346378 P 19.05.2010
US 367802 P 26.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/037058 18.05.2011
Publication PCT
WO2011/146661 24.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.