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Brevet européen · EP2572271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572271
Numéro de demande
EP11783903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
22 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06F 7/00 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
Priorité
US 78143210 17.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/031937 11.04.2011
Publication PCT
WO2011/146172 24.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.07.2016

  6. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

MALTBY, David, Raymond

New Braunfels TX 78132, US

DOLISY, Joel

Austin TX 78739, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.