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Brevet européen · EP2572591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2572591
- Numéro de demande
- EP11783459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2011
- Publié
- 27 mars 2013
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/16 (2006.01)C12P 13/06 (2006.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 27/21 (2016.01)A23L 27/24 (2016.01)
- Priorité
- JP 2010113614 17.05.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/061074 13.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/145525 24.11.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
ODANI, Tetsuji
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
TADAMI, Hideyo
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
OKUTOMI, Keiichi
Tokyo 130-8602, JP
SHIBUYA, Ichiro
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.