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Brevet européen · EP2572977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2572977
Numéro de demande
EP11783230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2011
Publié
27 mars 2013
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/14 (2006.01)
B64C 3/34 (2006.01)
Priorité
JP 2010112782 17.05.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/002607 11.05.2011
Publication PCT
WO2011/145291 24.11.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Mitsubishi Aircraft Corporation

Toyoyama-cho, Nishikasugai-Gun Aichi 480-0287, JP

Inventeur

TACHIBANA, Kazuki

Nishikasugai-Gun Aichi 480-0287, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.