Ausgleichsgefäß
Brevet européen · EP2574305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2574305
- Numéro de demande
- EP12181218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2012
- Publié
- 3 avr. 2013
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61M 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011053988 27.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Baecke, Martin, Dr.
06847 Dessau-Roßlau, DE
Doss, Mirko, Dr.
60599 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.