Motorradrahmen

Brevet européen · EP2574533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574533
Numéro de demande
EP12183583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2012
Publié
3 avr. 2013
Délivré
8 juil. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 11/04 (2006.01)
B62K 19/10 (2006.01)
B62K 19/20 (2006.01)
Priorité
TW 100135206 29.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

No. 35, Wan Hsing Street Sanmin District, Kaohsiung, TW

Inventeur

Ko, Shih-Chih

Kaohsiung,, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.