Steuerventil

Brevet européen · EP2574832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2574832
Numéro de demande
EP12186119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2012
Publié
3 avr. 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
F16K 31/40 (2006.01)
Priorité
JP 2011217463 30.09.2011
JP 2011274883 15.12.2011
JP 2012120151 25.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

Matsumoto, Michio

Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Sendo, Isao

Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Tonegawa, Masaaki

Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.