PESTIZIDE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2575449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2575449
- Numéro de demande
- EP11721532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A01N 25/32 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)A01P 7/00 (2006.01)C07D 211/94 (2006.01)C07D 471/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 10164501 31.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058625 26.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/151247 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 23 mars 2026
Fusionné
- Titulaire
- Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.