DOSE SPHÉRIQUE DE CAFÉ MOULU COMPACTÉ ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP2575490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2575490
Numéro de demande
EP11720767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
10 mai 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23F 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1054171 28.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058237 20.05.2011
Publication PCT
WO2011/147746 01.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 7 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.10.2017

  4. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

Compagnie Méditerranéenne des Cafés

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

F-06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.