AEROSOLGENERATOR

Brevet européen · EP2575513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2575513
Numéro de demande
EP11719541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
1 juil. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
B65D 83/30 (2006.01)
B65D 83/20 (2006.01)
Priorité
US 787271 25.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057603 11.05.2011
Publication PCT
WO2011/147687 01.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Inventeur

SCHENNUM, Steven, Michael

Plainfield IL 60544, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.