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Brevet européen · EP2575946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2575946
Numéro de demande
EP11710636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
25 juin 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/162 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 792290 02.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/028770 17.03.2011
Publication PCT
WO2011/152916 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

Smiths Medical ASD, Inc.

160 Weymouth Street, Rockland, MA 02370, US

Inventeur

KOEHLER, Thomas, T.

Simsbury CT 06070, US

FELICITO, Kathryn, L.

Rocky Hill CT 06067, US

CHHEDA, Harsh

Cheshire CT 06410, US

ABRILES, Oscar, R.

Madison CT 06443, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.