DÜSENKOPF FÜR EINE SPRITZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2576079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2576079
- Numéro de demande
- EP11723182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/06 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)B05B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010007355 U 28.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002544 21.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/147555 01.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
SCHMON, Ewald
72661 Grafenberg, DE
DETTLAFF, Peter
71686 Remseck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.