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Brevet européen · EP2576822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2576822
Numéro de demande
EP11722796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
18 mars 2015
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
US 377621 P 27.08.2010
EP 10305563 27.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058664 26.05.2011
Publication PCT
WO2011/147929 01.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 17 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  5. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure

45, rue d'Ulm, 75005 Paris, FR

Université Pierre et Marie Curie (Paris 6)

4, Place Jussieu, 75005 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BENSIMON, David

75013 Paris, FR

CROQUETTE, Vincent

92160 Antony, FR

ALLEMAND, Jean-François

94110 Arcueil, FR

MANOSAS, Maria

08037 Barcelona, ES

DING, Fang-Yuan

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.