SELBSTBOHRENDE SCHRAUBE

Brevet européen · EP2577074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577074
Numéro de demande
EP11722086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
20 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16B 25/10 (2006.01)
Priorité
DE 102010017267 07.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058886 31.05.2011
Publication PCT
WO2011/154279 15.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 25 mars 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg → Jörg Baur / SFS Group Schweiz AG, Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  4. 21 mars 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SFS Intec Holding AG, Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg → SFS Group International AG, Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 21.03.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 25 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergstasse 10, 9435 Heerbrugg → Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

3 entrées antérieures
  1. 25 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergstasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  2. 3 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

  3. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.