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Brevet européen · EP2577986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577986
Numéro de demande
EP11723748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
29 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 1/34 (2006.01)
Priorité
NL 2004781 31.05.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050373 27.05.2011
Publication PCT
WO2011/152718 08.12.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  4. 2 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.06.2015

  5. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Inventeur

DE HAAN, Philip Derek Eduard

NL-1689 AN Zwaag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.