Lichtmodul für eine Außenleuchte

Brevet européen · EP2578930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2578930
Numéro de demande
EP12180155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2012
Publié
10 avr. 2013
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/04 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
*F21W 131/103 (2006.01)
Priorité
DE 102011052585 11.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

Möller, Dennis

59557 Lippstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.