Betriebsmittelzählung

Brevet européen · EP2579050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579050
Numéro de demande
EP12199513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2009
Publié
10 avr. 2013
Délivré
4 juin 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 21/133 (2006.01)
Priorité
GB 0813143 17.07.2008
GB 0819763 28.10.2008
GB 0820812 13.11.2008
Divisionnaire de
EP12160376
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

Isis Innovation Limited

Ewert House Ewert Place Summertown, Oxford, Oxfordshire OX2 7SG, GB

Inventeur

Donaldson, James

Oxford, OX4 1PY, GB

McCulloch, Malcolm

Oxford, OX2 0NG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.