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Brevet européen · EP2579741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579741
Numéro de demande
EP11725896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
2 mai 2018
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45B 9/00 (2006.01)
A63C 11/22 (2006.01)
Priorité
CH 9482010 14.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/059265 06.06.2011
Publication PCT
WO2011/157580 22.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 18 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2018

  5. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

HEIM, Eberhard

72669 Unterensingen, DE

HOFER, Marco

73326 Deggingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.