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Brevet européen · EP2582423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582423
Numéro de demande
EP11795301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
6 mai 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
US 344251 P 18.06.2010
Demande PCT
PCT/IL2011/000486 19.06.2011
Publication PCT
WO2011/158244 22.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

SHOHAM, Moshe

17915 M.P. Hamovil, IL

SAMOOCHA, Or

24530 Acco, IL

ZAAROOR, Menashe

14229 Tiberias, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.