DÜSENBOHRUNGSMECHANISMUS

Brevet européen · EP2583756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2583756
Numéro de demande
EP11795785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
8 août 2018
Radié
3 nov. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
B65D 83/76 (2006.01)
Priorité
JP 2010136672 15.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/063740 15.06.2011
Publication PCT
WO2011/158881 22.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  3. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

MEKATA Satoshi

Osaka-shi Osaka 552-0013, JP

MIYAMOTO Hidetoshi

Kyoto-shi Kyoto 613-0916, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.