DÜSENBOHRUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP2583756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2583756
- Numéro de demande
- EP11795785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 3 nov. 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B05B 1/34 (2006.01)B05B 9/04 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)B65D 83/76 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010136672 15.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/063740 15.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/158881 22.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
MEKATA Satoshi
Osaka-shi Osaka 552-0013, JP
MIYAMOTO Hidetoshi
Kyoto-shi Kyoto 613-0916, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.