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Brevet européen · EP2584396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2584396
- Numéro de demande
- EP11797809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/02 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)G02C 7/10 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010140265 21.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/003470 17.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161920 29.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 1 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.03.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.